Les entités
que nous réglementons Published: août 14, 2023

La Commission des valeurs mobilières et des échanges (SEC) du Nigeria a pour mission de promouvoir un marché des capitaux dynamique et sûr en réglementant un large éventail d'entités. Nous œuvrons sans relâche pour garantir l'intégrité, la transparence et l'équité du marché au bénéfice des investisseurs et de l'économie nigériane.

Entités que nous réglementons

1. Bourses de valeurs et de marchandises et places de négociation de capitaux

Nous supervisons les activités des bourses de valeurs et de marchandises ainsi que des places de négociation de capitaux, en veillant au respect des meilleures pratiques et à l'intégrité du marché.

2. Bourses de contrats à terme, d'options et de produits dérivés

Notre supervision réglementaire s'étend aux bourses de contrats à terme, d'options et de produits dérivés, où nous faisons appliquer les règles et règlements pour préserver la stabilité du marché.

3. Organismes de dépôt, de compensation et de règlement

Nous surveillons étroitement les organismes de dépôt, de compensation et de règlement pour garantir le transfert efficient et sécurisé des valeurs mobilières et des fonds.

4. Opérateurs du marché des capitaux

Notre supervision couvre un large éventail d'opérateurs du marché des capitaux : auditeurs, courtiers, courtiers-négociants, dépositaires centraux de titres, sociétés de conseil en investissement, sociétés de sous-courtage, agences de notation de crédit, conservateurs, négociants, géomètres-experts et évaluateurs immobiliers, courtiers et négociants de parquet, négociants de gré à gré FMDQ, gestionnaires de fonds, gestionnaires de fonds ou de portefeuilles, sous-courtiers individuels, courtiers entre négociants, conseillers en investissement, établissements placeurs, teneurs de marché, marchés de gré à gré, gestionnaires de portefeuilles, gestionnaires immobiliers, gestionnaires de fonds de capital-investissement, agences de notation, banques réceptionnaires, teneurs de registres, experts-comptables chargés des rapports, agents de prêt de titres, organismes d'autorégulation, avocats, sous-courtiers, fiduciaires, preneurs fermes et gestionnaires de capital-risque.

5. Valeurs mobilières

Nous réglementons divers types de valeurs mobilières, notamment les actions, les obligations, les titres de créance et les organismes de placement collectif, en garantissant la transparence et la protection des investisseurs.

Nos activités réglementaires

1. Enregistrement des valeurs mobilières et des intermédiaires de marché

La SEC Nigeria enregistre les valeurs mobilières et les intermédiaires de marché afin de garantir leur aptitude et leur adéquation aux activités du marché des capitaux.

2. Inspection

Grâce à des inspections sur place et sur pièces, nous préservons l'intégrité du marché et examinons les participants pour vérifier le respect de la réglementation.

3. Surveillance vigilante

Notre surveillance vigilante prévient les violations des règles et les manipulations du marché, protégeant ainsi les intérêts des investisseurs.

4. Enquêtes et mesures coercitives

En cas de violations alléguées du droit des marchés, nous menons des enquêtes approfondies et appliquons des sanctions pour préserver la discipline du marché.

5. Élaboration des règles

Nous élaborons et appliquons continuellement des règles conformes aux meilleures pratiques internationales pour promouvoir un marché des capitaux compétitif et sûr.

La diversité de notre supervision

1. Émetteurs de valeurs mobilières

Nous supervisons les valeurs mobilières offertes au public pour garantir une information complète et transparente sur les offres publiques, les émissions de droits, les placements privés, les attributions d'actions gratuites et les valeurs mobilières existantes.

2. Intermédiaires de marché

La SEC surveille divers participants, dont les bourses de valeurs, les organismes de compensation et les opérateurs du marché des capitaux, pour garantir le respect de la réglementation.

3. Regroupements d'entreprises

Nous supervisons les opérations impliquant des sociétés privées à participation étrangère pour garantir le respect des exigences réglementaires.

4. Fusions et acquisitions

La SEC examine et traite les demandes d'acquisition, de prise de contrôle et de rachat par les dirigeants afin de garantir le respect de la réglementation.

5. Dispositifs de placement

Nous examinons et autorisons divers dispositifs de placement, notamment les fonds communs de placement, les placements immobiliers, les fonds de capital-investissement, les fonds de capital-risque et les dispositifs spécialisés proposés au public.

6. Opérateurs de marché

Notre département de l'enregistrement et des bourses enregistre les opérateurs et réglemente les bourses de valeurs, de marchandises, de contrats à terme et d'options.

7. Institutions financières

Notre département de la gestion des investissements protège les intérêts des investisseurs dans divers produits financiers.

8. Investisseurs

Nous mettons tout en œuvre pour promouvoir l'inclusion financière et l'éducation des investisseurs, afin que toutes les catégories de la population soient bien informées sur le marché des capitaux.

9. Nouveaux produits

La Commission identifie et encourage le développement de produits et procédés financiers innovants sur le marché des valeurs mobilières.

Nos principaux départements réglementaires et leurs missions

1. Département du suivi

• Identifie, évalue et suit les activités et les risques des opérateurs enregistrés.
• Veille au maintien d'une situation financière saine des opérateurs de marché.
• Veille au respect des lois, règles et règlements.
• Veille au respect de la loi de 2004 interdisant le blanchiment de capitaux.

2. Département des mesures coercitives

• Veille au respect de la réglementation et inflige des sanctions en cas d'infraction.
• Enquête sur les plaintes non résolues et protège les investisseurs.
• Effectue des inspections sur place et règle les différends entre les opérateurs du marché des capitaux (CMO) et les investisseurs.

À la SEC Nigeria, notre engagement envers l'excellence réglementaire est constant. Nous continuons d'évoluer et de nous adapter au dynamisme du marché des capitaux, en œuvrant pour préserver la confiance, la transparence et la confiance des investisseurs. Ensemble, nous bâtissons un avenir financier meilleur pour le Nigeria.