Structure
des divisions Published: août 14, 2023

Le cabinet du directeur général se situe au sommet de la hiérarchie de la Commission des valeurs mobilières et des échanges (SEC) du Nigeria. Il joue un rôle central dans la supervision de l'ensemble des fonctions de la Commission. Cette direction, conduite par le directeur général, définit les orientations stratégiques de la SEC et veille à leur cohérence avec les objectifs généraux du marché des capitaux nigérian.

Structure organisationnelle :

Le cabinet du directeur général comprend quatre départements clés et trois bureaux, qui collaborent pour exécuter efficacement le mandat de la Commission.

1. Département du contrôle interne

Fonctions :

Le département du contrôle interne est un outil essentiel de gestion, qui fournit une évaluation indépendante des activités de la SEC. Ses principales fonctions consistent à garantir le respect des politiques et règlements applicables, à améliorer l'efficience et l'efficacité et à protéger les actifs de la Commission.

Objectifs :

• Veiller au respect des procédures de contrôle interne et des politiques établies.
• Améliorer l'efficience et l'efficacité de la Commission.
• Protéger les actifs de la Commission.

Divisions et activités :

1. Division du contrôle budgétaire : suit et contrôle les dépenses pour garantir leur conformité au budget de la Commission.
2. Division de l'audit financier : examine les documents comptables et les opérations financières pour en garantir l'exactitude et la conformité.
3. Division de l'audit des systèmes, de l'organisation et des méthodes : évalue les systèmes informatiques et mène, si nécessaire, des enquêtes spéciales pour améliorer les processus.

2. Département des relations extérieures

Fonctions :

Le département des relations extérieures gère l'ensemble des informations internes et externes de la Commission relatives au marché. Il assure la communication publique, entretient les relations avec les médias et coordonne les formations destinées aux professionnels des médias.

Objectif :

Renforcer l'image de la Commission et faciliter la communication avec les parties prenantes.

Divisions et activités :

1. Relations publiques : élabore et met en œuvre les stratégies et activités de relations publiques.
2. Communication institutionnelle : gère les canaux de communication internes et externes.
3. Division de la gestion des plaintes des parties prenantes : facilite le règlement efficient et équitable des plaintes présentées par les parties prenantes de la Commission.

3. Département de la stratégie

Fonctions :

Le département de la stratégie mène des analyses approfondies, définit une vision et des objectifs à long terme et élabore les initiatives stratégiques permettant de les atteindre. Il identifie notamment les nouvelles tendances, évalue les risques et les possibilités et traduit les objectifs de la Commission en plans d'action.

Objectifs :

• Élaborer et mettre en œuvre des plans stratégiques conformes à la mission et à la vision de la Commission.
• Mener des recherches et analyses pour éclairer les décisions stratégiques.
• Identifier et hiérarchiser les principales initiatives stratégiques de la Commission.
• Suivre et évaluer l'efficacité des initiatives stratégiques.
• Promouvoir une culture de réflexion et de planification stratégiques au sein de la SEC.

Bureaux autonomes de la direction

Le cabinet du directeur général comprend trois bureaux :

1. Bureau du directeur général (DGO)

Fonction :

Le bureau du directeur général (DGO) apporte un soutien essentiel et des orientations stratégiques à la Commission des valeurs mobilières et des échanges du Nigeria (SEC Nigeria). Il constitue le point central de la direction, de l'élaboration des politiques et de la coordination de tous les départements de la Commission.

Objectifs :

• Assurer un fonctionnement efficient et efficace de la Commission conformément à son mandat.
• Fournir des conseils et orientations stratégiques pour réaliser la vision et la mission de la Commission.
• Promouvoir une culture de collaboration et de transparence au sein de la Commission.
• Représenter la Commission lors des engagements officiels et assurer la liaison avec les principales parties prenantes.

2. Bureau du secrétaire de la Commission

Prépare les réunions du conseil, assure la liaison entre le conseil et la direction, fournit les services de secrétariat et examine et scelle tous les contrats et accords approuvés par la Commission.

3. Bureau de l'économiste en chef

Se consacre aux analyses et recherches économiques pour appuyer les décisions de la SEC.

Le cabinet du directeur général donne l'impulsion à l'ensemble de la Commission, en veillant à son fonctionnement efficient, au respect de la réglementation et au maintien de sa réputation d'autorité fiable et efficace de régulation du marché des capitaux nigérian. Il assure la conduite et l'orientation stratégiques des diverses fonctions et activités des départements et bureaux de la SEC.

La direction des opérations est une composante centrale de la Commission des valeurs mobilières et des échanges (SEC) du Nigeria. Elle supervise les fonctions essentielles à l'intégrité, à l'efficience et au développement du marché des capitaux nigérian. Elle comprend quatre départements, chacun doté d'objectifs et de responsabilités spécifiques contribuant à la croissance et à la régulation du marché.

Structure organisationnelle :

La direction des opérations comprend cinq départements clés, chacun doté de responsabilités distinctes contribuant à l'efficience et à la stabilité globales du marché des capitaux nigérian.

1. Département des services d'investissement en valeurs mobilières (SIS)

Objectif :

Le département des services d'investissement en valeurs mobilières a pour objectif principal de réglementer les valeurs mobilières offertes au public, de suivre les sociétés cotées et de superviser les opérations impliquant des sociétés privées à participation étrangère. Il vise à garantir la transparence et la conformité du marché.

Divisions et activités :

1. Division des offres de valeurs mobilières : examine les documents d'offre, enregistre les valeurs mobilières des sociétés faisant appel public à l'épargne émises par divers moyens et contribue aux règles réglementaires.
2. Division juridique : examine et vérifie les documents d'offre, fournit des avis juridiques et facilite les fusions et acquisitions.
3. Division des fusions et acquisitions : traite les demandes d'acquisition, surveille les activités du marché pour repérer les fusions ou prises de contrôle potentielles et promeut les meilleures pratiques.

2. Département de l'enregistrement, des bourses et des infrastructures de marché (REMI)

Objectif :

Le département de l'enregistrement, des bourses et des infrastructures de marché (REMI) est chargé d'enregistrer les opérateurs et consultants du marché des capitaux, de réglementer et surveiller les plateformes de négociation, les infrastructures des marchés financiers et les organismes d'autorégulation, ainsi que de tenir la base de données des opérateurs du marché des capitaux (CMO) et des investisseurs de portefeuille étrangers (FPI).

Fonctions :

• Intégrité du marché et protection des investisseurs : protège le marché des valeurs mobilières contre toutes les formes d'abus de marché, de délits d'initié et de pratiques de négociation non autorisées, illégales, illicites, frauduleuses ou déloyales ; agit dans l'intérêt public pour protéger les investisseurs et garantir des marchés équitables, efficients et transparents.
  
• Enregistrement, réglementation et supervision complets : supervise l'ensemble du marché des capitaux défini par la loi, y compris les activités d'investissement et de valeurs mobilières au Nigeria ; enregistre, réglemente et supervise toutes les places de marché (bourses de valeurs, de marchandises, d'actifs virtuels ou numériques et de change FOREX en ligne), les sociétés de dépôt, de compensation et de règlement, les conservateurs, les gestionnaires de garanties, les agences de notation de crédit, les prestataires de services sur actifs virtuels, les fournisseurs de mécanismes de rehaussement de crédit, les opérateurs personnes morales et physiques, les organismes d'autorégulation et les associations professionnelles du marché des capitaux.
  
• Pouvoirs de contrôle et de coercition : demande des informations aux bourses de valeurs, opérateurs du marché des capitaux, organismes de placement collectif et autres entités réglementées ou personnes associées, et procède à leur inspection, à des enquêtes et à des audits ; enquête sur les violations présumées de la loi ou des textes connexes ; émet des directives ; intervient dans la gestion et le contrôle des sociétés faisant appel public à l'épargne ou des entités réglementées agissant de manière préjudiciable ou en crise, y compris en accédant à leurs locaux ; tient un registre des investissements de portefeuille étrangers ; fournit ou obtient toute information nécessaire à l'exercice efficient de ses fonctions.
  
• Stabilité financière et développement du marché : contribue à la réduction du risque systémique et promeut la stabilité financière ; facilite l'interconnexion informatique de tous les marchés de valeurs mobilières ; prépare des lignes directrices, organise des formations et diffuse des informations ; exerce toute autre fonction nécessaire ou opportune à la pleine application de la loi.

Divisions et activités :

1. Division de l'enregistrement : enregistre les opérateurs du marché des capitaux et tient leur base de données, y compris les consultants, plateformes de négociation, infrastructures des marchés financiers et organismes d'autorégulation. Elle enregistre également les personnes parrainées de tous les opérateurs et participants.
2. Division des bourses et des infrastructures de marché : réglemente le marché secondaire pour garantir l'équité, l'efficience, la transparence, l'intégrité, la protection des investisseurs et la réduction des risques systémiques.
3. Division juridique : apporte des conseils juridiques à l'élaboration des règles et propose des règles nouvelles ou modifiées selon les tendances du marché, dans le respect de l'ISA et des autres règlements applicables. Elle interprète les règles lors de l'examen des demandes, conseille sur les questions juridiques, réglementaires et opérationnelles et vérifie la conformité des dépôts. Elle examine les documents juridiques, effectue les vérifications préalables des nouveaux entrants, délivre les validations juridiques et accomplit les tâches confiées par le chef de département.

3. Département des services de gestion des investissements (IMS)

Fonctions :

Le département des services de gestion des investissements examine les demandes d'enregistrement et d'autorisation de divers dispositifs de placement, notamment les fonds communs de placement, les placements immobiliers et les fonds de capital-investissement. Il suit et supervise les dispositifs enregistrés, en favorisant la croissance du marché tout en protégeant les investisseurs.

Objectif :

Développer et approfondir le marché de la gestion des investissements et protéger les intérêts des investisseurs.

Divisions et activités :

1. Division de l'autorisation des fonds : analyse et approuve les demandes relatives à de nouveaux dispositifs de placement, en garantissant le respect de la réglementation et la protection des intérêts des investisseurs.
2. Division juridique de l'IMS : fournit des conseils en comptabilité et en audit, analyse les états financiers, contrôle le respect des règles de gouvernance d'entreprise et assure la liaison avec les organismes concernés.
3. Unité d'analyse financière : fournit des conseils en comptabilité et en audit, analyse les états financiers et veille au respect des obligations d'information de la SEC et des normes comptables.
4. Unité de l'information et de la conformité : contrôle et fait appliquer le Code de gouvernance d'entreprise, assure la liaison avec les organismes de normalisation de l'audit et fournit des services financiers aux autres départements de la SEC.

4. Département des services financiers et de la gouvernance d'entreprise

Objectif :

Le département des services financiers et de la gouvernance d'entreprise vise à garantir le bon fonctionnement, la transparence et la conformité des marchés financiers et des sociétés cotées au Nigeria. Il réglemente les offres de services financiers, supervise les pratiques de gouvernance d'entreprise et promeut une conduite éthique des affaires.

Divisions et activités :

1. Division des services financiers :
   1. Réglemente l'offre et le fonctionnement de divers services financiers, notamment les fonds d'investissement, les fonds communs de placement, les fonds spéculatifs et les produits dérivés.
   2. Veille au respect de la réglementation applicable et protège les intérêts des investisseurs.
   3. Examine les demandes d'enregistrement et d'autorisation des prestataires de services financiers.
   4. Suit et supervise les activités des prestataires de services financiers enregistrés.
   5. Collabore avec d'autres organismes de régulation pour traiter les risques et vulnérabilités du marché.
2. Division des services non financiers :
   1. Supervise les pratiques de gouvernance d'entreprise des sociétés cotées.
   2. Veille au respect du Code nigérian de gouvernance d'entreprise et des autres règlements applicables.
   3. Examine et promeut les meilleures pratiques de gouvernance d'entreprise.
   4. Enquête sur les plaintes contre les sociétés non conformes et y apporte une réponse.
   5. Favorise la compréhension des questions de gouvernance d'entreprise par les investisseurs.

5. Département du développement du marché

Objectif :

Le département du développement du marché identifie et développe de nouveaux segments et produits du marché des valeurs mobilières. Il vise à promouvoir l'inclusion financière, l'éducation des investisseurs et l'introduction de produits innovants.

Divisions et activités :

1. Division de l'inclusion financière et de l'éducation des investisseurs : identifie les domaines d'inclusion financière, favorise l'adoption de la réglementation et gère les programmes d'inclusion financière. Elle améliore la compréhension des investisseurs, mène des actions de sensibilisation au marché et forme les parties prenantes.
2. Division du développement des produits : identifie et étudie de nouveaux produits, noue des partenariats de recherche, appuie l'élaboration des orientations politiques et suit les produits financiers sans intérêt.
3. Division des produits du marché des capitaux sans intérêt : développe et promeut des instruments financiers conformes à la charia et des solutions de financement alternatives pour favoriser l'inclusion sur le marché et élargir les possibilités d'investissement au Nigeria.

Ces cinq départements contribuent ensemble au fonctionnement efficient et à la régulation du marché des capitaux nigérian, afin de le maintenir transparent, accessible et propice à la confiance des investisseurs et à la croissance.

La direction des affaires juridiques et des mesures coercitives de la Commission des valeurs mobilières et des échanges (SEC) du Nigeria joue un rôle central dans la supervision des questions juridiques, de conformité et de coercition relatives au marché des capitaux nigérian. Dirigée par le commissaire chargé des affaires juridiques et des mesures coercitives, elle veille au respect des normes réglementaires par les participants, protège les intérêts des investisseurs et fait respecter le droit sur le marché des capitaux.

Structure organisationnelle :

La direction des affaires juridiques et des mesures coercitives comprend trois départements distincts, chacun doté de fonctions spécifiques pour faire respecter les normes juridiques, suivre les activités du marché et imposer la conformité réglementaire.

1. Département juridique

Fonctions :

Le département juridique est le principal service de conseil juridique de la Commission. Il conseille sur les affaires de la Commission, l'élaboration des règles, l'interprétation du droit des valeurs mobilières et les processus législatifs affectant le marché des capitaux.

Objectifs :

• Fournir des conseils juridiques pour garantir la conformité réglementaire.
• Rédiger et tenir à jour le règlement de la Commission.

Divisions et activités :

1. Division des services juridiques : fournit des conseils et orientations juridiques sur diverses questions.
2. Division du contentieux : supervise les procédures judiciaires impliquant la Commission.
3. Division des règles : rédige et tient à jour le règlement de la Commission.

2. Département du suivi

Fonctions :

Le département du suivi veille à la santé financière des opérateurs de marché, vérifie le respect de la réglementation, fait appliquer les dispositions de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et le financement de la prolifération (AML/CFT/CPF), traite et réduit les dividendes non réclamés, suit l'utilisation du produit des émissions par les émetteurs conformément aux documents d'offre approuvés et effectue des inspections pour atteindre ces objectifs.

Objectifs :

• Certifier l'aptitude et l'honorabilité des opérateurs à exercer des fonctions sur le marché des capitaux.
• Protéger les intérêts des investisseurs.

Divisions et activités :

1. Division de l'inspection : inspecte les opérateurs de marché et collabore avec les autres autorités de régulation des services financiers pour atténuer le risque systémique.
2. Division de la supervision après offre : suit l'utilisation du produit des émissions par les émetteurs de valeurs mobilières conformément aux documents d'offre approuvés.
3. Division AML/CFT : fait appliquer les mesures de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et le financement de la prolifération.
4. Division de la supervision des fonds : examine les activités des fonds d'investissement pour garantir leur conformité réglementaire, protéger les intérêts des investisseurs et renforcer la stabilité du marché.
5. Division des sommes non réclamées : traite et réduit les cas de dividendes non réclamés.

3. Département des mesures coercitives

Fonctions :

Le département des mesures coercitives traite les dossiers non résolus transmis par les départements opérationnels, signale les infractions pénales aux organismes chargés de l'application de la loi, engage des mesures coercitives contre les opérateurs du marché des capitaux en infraction, suit et garantit la conformité des opérateurs sanctionnés et enquête sur les infractions signalées ou présumées.

Objectifs :

• Garantir la conformité réglementaire et l'intégrité du marché.
• Protéger les intérêts des investisseurs.

Divisions et activités :

1. Division des enquêtes : enquête sur les infractions au marché signalées ou présumées.
2. Division des mesures coercitives : engage des mesures coercitives contre les participants au marché en infraction.
3. Division de la protection des investisseurs : assure la protection des investisseurs et le règlement des différends.

La direction des affaires juridiques et des mesures coercitives est le pilier réglementaire du marché des capitaux nigérian : elle fait respecter le droit, garantit la transparence du marché et protège les intérêts des investisseurs. Ses divers départements collaborent pour préserver l'intégrité du marché, imposer la conformité réglementaire et contribuer à la stabilité et à la croissance globales de l'écosystème financier nigérian.

La direction des services généraux de la Commission des valeurs mobilières et des échanges (SEC) du Nigeria fournit les fonctions d'appui essentielles au fonctionnement efficient et efficace de la Commission. Elle comprend plusieurs départements ayant chacun un domaine et une mission précis, pour assurer les fonctions institutionnelles de la Commission et contribuer à sa réussite globale.

Les trois (3) bureaux régionaux relèvent de cette direction et rendent compte au commissaire exécutif chargé des opérations.

Structure organisationnelle :

La direction des services généraux comprend quatre départements clés, chacun doté de responsabilités spécifiques pour fournir les services et fonctions d'appui essentiels.

1. Département des finances et de la comptabilité

Fonctions :

Le département des finances et de la comptabilité gère les ressources financières de la Commission : perception et gestion des recettes, traitement des paiements, rapprochement des comptes bancaires, préparation des états financiers et mise en œuvre des politiques financières.

Objectifs :

• Faciliter les activités de la Commission par la gestion financière et des actifs.
• Respecter les obligations légales de présentation de l'information financière.

Divisions et activités :

1. Division des comptes définitifs : prépare les projets d'états financiers destinés à l'audit.
2. Division de la trésorerie : gère la perception des recettes et les paiements.
3. Division de la planification budgétaire : contrôle les dépenses par rapport au budget.
4. Division de la paie et des pensions : gère les placements du fonds de pension du personnel et les activités liées à la paie.

2. Département des technologies de l'information (IT)

Fonctions :

Le département informatique détermine les besoins informatiques de la Commission et gère ses ressources, notamment le matériel, les logiciels et son site internet. Il conseille la direction sur les politiques et stratégies informatiques et coordonne la formation et le perfectionnement informatique du personnel.

Objectifs :

• Assure la gestion et la bonne utilisation des ressources informatiques.
• Met en œuvre les programmes informatiques de la Commission.

Divisions et activités :

1. Division de la gouvernance informatique : veille à l'alignement de l'informatique sur la stratégie institutionnelle, fixe les politiques et normes et supervise les activités informatiques.
2. Division des infrastructures et des opérations : assure le bon fonctionnement des infrastructures informatiques en gérant le matériel, les logiciels et les réseaux.
3. Division de l'architecture d'entreprise (EA) et de l'innovation : prépare l'avenir de l'informatique par la planification de l'architecture d'entreprise et la conduite des initiatives d'innovation.
4. Bureau de gestion informatique : gère les aspects financiers et administratifs de l'informatique, en veillant à l'allocation efficiente des ressources et à la maîtrise des coûts.
5. Division de la sécurité informatique : protège les systèmes et données contre les cybermenaces et les vulnérabilités.

3. Département des achats et des services d'appui (PS&S)

Fonctions :

Le département des achats et des services d'appui supervise les achats et approvisionnements, les appels d'offres et contrats, les locaux et la maintenance, ainsi que les transports et services postaux, pour répondre efficacement aux besoins logistiques et d'achat de la Commission.

Objectifs :

• Faciliter l'achat des biens et services nécessaires aux activités de la Commission.
• Garantir l'entretien et le bon fonctionnement des locaux et installations de la Commission.

Divisions et activités :

1. Division des achats et de l'appui : gère les achats et approvisionnements.
2. Division des appels d'offres et des contrats : supervise les procédures d'appel d'offres et les contrats.
3. Division des locaux et de la maintenance : entretient les locaux et installations de la Commission.
4. Division des transports et des services postaux : gère les transports et services postaux.
5. Division de la gestion documentaire : organise et protège les documents essentiels de la Commission et en facilite l'accès, en fluidifiant la circulation de l'information et en garantissant la conformité de la conservation des archives.

4. Département de la gestion des ressources humaines

Fonctions :

Le département de la gestion des ressources humaines recrute, forme et fidélise un personnel hautement qualifié, discipliné et motivé pour la Commission. Il gère les relations avec les employés, la formation et le développement des carrières ainsi que les informations relatives au personnel.

Objectifs :

• Constituer et maintenir un personnel qualifié et motivé.
• Favoriser un environnement de travail positif.

Divisions et activités :

1. Division des relations avec les employés : motive le personnel pour améliorer la productivité et gère les services sociaux.
2. Division de la formation et du développement des carrières : élabore les programmes de formation et les initiatives éducatives.
3. Division des dossiers du personnel : tient les dossiers et documents du personnel.
4. Division de la planification des effectifs : gère le recrutement, les promotions, les pensions et la discipline.

La direction des services généraux constitue le pilier de l'appui administratif à la Commission des valeurs mobilières et des échanges du Nigeria et lui permet de fonctionner efficacement et avec efficience. Ses départements assurent la stabilité financière, l'appui logistique et la gestion des ressources humaines, contribuant à la réussite globale de la Commission dans la régulation et le développement du marché des capitaux nigérian.