L'IOSCO se penche sur les monnaies virtuelles Published: février 26, 2018

Le conseil de l'Organisation internationale des commissions de valeurs (IOSCO) s'est réuni pendant deux jours à son siège de Madrid, en Espagne, et a décidé d'examiner de près les cryptomonnaies, les bitcoins et les autres formes de monnaie électronique, compte tenu de leur nouveauté, des risques liés à la négociation de ces actifs et, surtout, du manque apparent de connaissances et de sensibilisation des investisseurs non avertis.

Le conseil de l'IOSCO, composé de trente-deux des principales autorités de régulation des marchés dans le monde, comptait parmi les participants le directeur général par intérim de la Commission des valeurs mobilières et des échanges, Dr Abdul Zubair, qui dirigeait une délégation de haut niveau.

Les débats ont porté sur les cryptomonnaies et les bitcoins, la confidentialité des données et la gestion d'actifs. Les participants ont examiné les questions pertinentes concernant le fonctionnement des monnaies virtuelles, les risques pour les investisseurs et les marchés, ainsi que la nature d'une éventuelle réglementation.

Les autorités de régulation ont appelé à la prudence avant de réglementer hâtivement ces produits, car cela pourrait leur conférer une légitimité indue et amener le public à croire qu'ils bénéficient de la confiance des régulateurs. Elles ont donc convenu à l'unanimité de la nécessité d'une analyse approfondie de leur nature afin de déterminer clairement le périmètre et l'intensité de réglementation appropriés à une protection adéquate des investisseurs. Compte tenu du manque général de clarté, particulièrement pour les investisseurs potentiels, les autorités ont été encouragées à lancer des campagnes intensives de sensibilisation pour améliorer l'éducation et la compréhension des investisseurs et accélérer, selon les besoins, l'élaboration d'un cadre approprié. Rappelant les importantes pertes en capital subies par les investisseurs dans des opérations similaires dans le monde, les délégués ont convenu de poursuivre les discussions pour l'avenir des marchés des capitaux et de leurs acteurs.

Au cours de la réunion, deux groupes de travail sur les sujets majeurs de la confidentialité des données et de la gestion d'actifs ont également présenté leurs avancées et reçu les orientations du conseil. Ces thèmes et d'autres questions importantes continueront à dominer les discussions. Les autres sujets abordés comprenaient notamment la cybersécurité, l'innovation et les FinTech, l'intelligence artificielle et l'apprentissage automatique.

À la fin de la séance plénière, le directeur général par intérim de la Commission des valeurs mobilières et des échanges, Dr Abdul Zubair, a souligné l'intérêt d'aborder dès maintenant la question essentielle des cryptomonnaies : cela permet aux autorités de régulation, notamment des marchés émergents, de mieux préparer l'arrivée des monnaies virtuelles en mettant en place des cadres garantissant transparence, efficacité et protection des investisseurs.

L'IOSCO est l'organisme mondial de normalisation de la réglementation des valeurs mobilières ; ses membres couvrent plus de quatre-vingt-quinze pour cent des marchés des capitaux mondiaux. Ils comprennent des autorités de régulation des marchés de valeurs mobilières, des organismes d'autorégulation, des dépositaires et des intermédiaires de marché.

La Direction